511 055 733
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 511 055 733
INSEE- Dénomination
- 511 055 733
- SIREN
- 511 055 733
- SIRET (siège)
- 511 055 733 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR52511055733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 055 733
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 février 2009
- Siège social
- PALAVAS-LES-FLOTS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 511 055 733
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 511 055 733
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 511 055 733
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- PALAVAS-LES-FLOTSSiègeActif
511 055 733 00022 · ouvert le 09 avril 2018 · NAF 9003A
- MAUGUIOFermé
511 055 733 00014 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 7410Z
Conformité de 511 055 733
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 511 055 733. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 511 055 733 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 511 055 733
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2009
Marques déposées par 511 055 733
INPI511 055 733 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeID2FIX
N° 3776465 · Déposée le 20 octobre 2010 · Marque semi-figurative
Classes 14, 16, 18, 24, 25, 28 · expirée le 20 octobre 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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