BERMES SEBASTIEN

Active

Siren497 496 307Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 avril 2007

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BERMES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2007 sous le numéro SIREN 497 496 307. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Miracles, 31400 Toulouse. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BERMES SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BERMES SEBASTIEN
SIREN: 497 496 307
SIRET (siège): 497 496 307 00016
N° TVA intracommunautaire: FR82497496307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 497 496 307
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B - Autre création artistique
Date de création: 01 avril 2007
Siège social: 11 RUE DES MIRACLES, 31400, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERMES SEBASTIEN

Autre création artistique

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Établissements de BERMES SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31400 TOULOUSESiègeActif
497 496 307 00016 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 9003B

Conformité de BERMES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERMES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERMES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERMES SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2007

Questions fréquentes sur BERMES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BERMES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BERMES SEBASTIEN est 497 496 307. Le SIRET de son siège social est 497 496 307 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82497496307.

Où se situe le siège social de BERMES SEBASTIEN ?

Le siège social de BERMES SEBASTIEN est situé 11 rue des Miracles, 31400 Toulouse.