BERMOND GONNET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 792 269 003, BERMOND GONNET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2013. Son siège social est situé 13 Thubert LA CHEVROLIERE, 44118 La Chevrolière. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.
Fiche d'identité de BERMOND GONNET PASCAL
INSEE- Dénomination
- BERMOND GONNET PASCAL
- SIREN
- 792 269 003
- SIRET (siège)
- 792 269 003 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR16792269003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 269 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 10 avril 2013
- Siège social
- 13 Thubert LA CHEVROLIERE, 44118, La Chevrolière
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERMOND GONNET PASCAL
Vente sur des marchés d'assemblage entre ceps de vigne, cubes de bois et tillandsias (plantes)
Finances de BERMOND GONNET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERMOND GONNET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERMOND GONNET PASCAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 44118 La ChevrolièreSiègeActif
792 269 003 00028 · ouvert le 05 novembre 2025 · NAF 4789Z
- 44118 LA CHEVROLIERESiègeActif
792 269 003 00010 · ouvert le 10 avril 2013 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BERMOND GONNET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERMOND GONNET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERMOND GONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERMOND GONNET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERMOND GONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERMOND GONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERMOND GONNET PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-13 · Début d'activité : 2025-11-05
- création
Date d'effet : 10 avril 2013
Questions fréquentes sur BERMOND GONNET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BERMOND GONNET PASCAL ?
Le numéro SIREN de BERMOND GONNET PASCAL est 792 269 003. Le SIRET de son siège social est 792 269 003 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16792269003.
Où se situe le siège social de BERMOND GONNET PASCAL ?
Le siège social de BERMOND GONNET PASCAL est situé 13 Thubert LA CHEVROLIERE, 44118 La Chevrolière.
BERMOND GONNET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERMOND GONNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERMOND GONNET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERMOND GONNET PASCAL.
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