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BERMONT JACQUES

Active
Siren413 057 696Entrepreneur individuel06610 LA GAUDECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERMONT JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 413 057 696. Elle est domiciliée 66 Crs du Maoupas N 66 les Ruchers Baronne, 06610 La Gaude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BERMONT JACQUES

Dénomination
BERMONT JACQUES
SIREN
413 057 696
SIRET (siège)
413 057 696 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40413057696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 057 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
66 CRS DU MAOUPAS N 66 LES RUCHERS BARONNE, 06610, LA GAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERMONT JACQUES

Élevage d'autres animaux

Finances de BERMONT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERMONT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERMONT JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06610 LA GAUDESiègeFermé

    413 057 696 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BERMONT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERMONT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERMONT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERMONT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERMONT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERMONT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERMONT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BERMONT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BERMONT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BERMONT JACQUES est 413 057 696. Le SIRET de son siège social est 413 057 696 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40413057696.

Où se situe le siège social de BERMONT JACQUES ?

Le siège social de BERMONT JACQUES est situé 66 Crs du Maoupas N 66 les Ruchers Baronne, 06610 La Gaude.

BERMONT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BERMONT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERMONT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERMONT JACQUES.

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