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BERNA MARC

Active
Siren813 228 491Entrepreneur individuel90360 PETITEFONTAINECréée le 01 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNA MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2015, identifié par le SIREN 813 228 491. Son siège social est situé 28 rue du Bois Devant, 90360 Petitefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BERNA MARC

Dénomination
BERNA MARC
SIREN
813 228 491
SIRET (siège)
813 228 491 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73813228491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 228 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 septembre 2015
Siège social
28 RUE DU BOIS DEVANT, 90360, PETITEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNA MARC

Commercialisation de produits d'isolation projetés pour professionnels et particuliers.

Finances de BERNA MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNA MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNA MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90360 PETITEFONTAINESiègeActif

    813 228 491 00011 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 4799A

Documents juridiques de BERNA MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2015

  • Acte

Comptes annuels de BERNA MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNA MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNA MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNA MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNA MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNA MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-08-27 · Début d'activité : 2015-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2015

Questions fréquentes sur BERNA MARC

Quel est le numéro SIREN de BERNA MARC ?

Le numéro SIREN de BERNA MARC est 813 228 491. Le SIRET de son siège social est 813 228 491 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73813228491.

Où se situe le siège social de BERNA MARC ?

Le siège social de BERNA MARC est situé 28 rue du Bois Devant, 90360 Petitefontaine.

BERNA MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNA MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNA MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNA MARC.

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