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BERNABE FRANCIS

Active
Siren384 329 058Entrepreneur individuel65800 AUREILHANCréée le 21 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 329 058, BERNABE FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 21 novembre 2023. Elle est domiciliée 38 av Jean Jaures, 65800 Aureilhan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3312Z.

Fiche d'identité de BERNABE FRANCIS

Dénomination
BERNABE FRANCIS
SIREN
384 329 058
SIRET (siège)
384 329 058 00018
N° TVA intracommunautaire
FR81384329058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 329 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
21 novembre 2023
Siège social
38 AV JEAN JAURES, 65800, AUREILHAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNABE FRANCIS

REPARATION MATERIEL DE MOTOCULTURE

Finances de BERNABE FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNABE FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNABE FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65800 AUREILHANSiègeActif

    384 329 058 00018 · ouvert le 11 juillet 2023 · NAF 3312Z

Documents juridiques de BERNABE FRANCIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BERNABE FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNABE FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNABE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNABE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNABE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNABE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2023

Questions fréquentes sur BERNABE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BERNABE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BERNABE FRANCIS est 384 329 058. Le SIRET de son siège social est 384 329 058 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81384329058.

Où se situe le siège social de BERNABE FRANCIS ?

Le siège social de BERNABE FRANCIS est situé 38 av Jean Jaures, 65800 Aureilhan.

BERNABE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNABE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNABE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNABE FRANCIS.

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