BERNAD SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNAD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2022, identifié par le SIREN 920 544 731. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Pasteur, 38190 Villard-Bonnot. Son activité principale relève du code NAF 4321A.
Fiche d'identité de BERNAD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BERNAD SEBASTIEN
- SIREN
- 920 544 731
- SIRET (siège)
- 920 544 731 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70920544731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 544 731
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 17 octobre 2022
- Siège social
- 1 RUE PASTEUR, 38190, VILLARD-BONNOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNAD SEBASTIEN
ELECTRICITE
Finances de BERNAD SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNAD SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNAD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38190 VILLARD-BONNOTSiègeActif
920 544 731 00010 · ouvert le 29 septembre 2022 · NAF 4321A
Documents juridiques de BERNAD SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNAD SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNAD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNAD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNAD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 2022
Questions fréquentes sur BERNAD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BERNAD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BERNAD SEBASTIEN est 920 544 731. Le SIRET de son siège social est 920 544 731 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70920544731.
Où se situe le siège social de BERNAD SEBASTIEN ?
Le siège social de BERNAD SEBASTIEN est situé 1 rue Pasteur, 38190 Villard-Bonnot.
BERNAD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNAD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNAD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAD SEBASTIEN.
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