BERNADAC JEAN-CHARLES
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 912 953 742, BERNADAC JEAN-CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2022. Son siège social est situé 11 av Frederic Mistral, 31320 Castanet-Tolosan. BERNADAC JEAN-CHARLES relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BERNADAC JEAN-CHARLES
INSEE- Dénomination
- BERNADAC JEAN-CHARLES
- SIREN
- 912 953 742
- SIRET (siège)
- 912 953 742 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR84912953742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 953 742
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 mai 2022
- Siège social
- 11 AV FREDERIC MISTRAL, 31320, CASTANET-TOLOSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNADAC JEAN-CHARLES
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BERNADAC JEAN-CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31320 CASTANET-TOLOSANSiègeActif
912 953 742 00018 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 0149Z
Conformité de BERNADAC JEAN-CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNADAC JEAN-CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNADAC JEAN-CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNADAC JEAN-CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2022
Questions fréquentes sur BERNADAC JEAN-CHARLES
Quel est le numéro SIREN de BERNADAC JEAN-CHARLES ?
Le numéro SIREN de BERNADAC JEAN-CHARLES est 912 953 742. Le SIRET de son siège social est 912 953 742 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84912953742.
Où se situe le siège social de BERNADAC JEAN-CHARLES ?
Le siège social de BERNADAC JEAN-CHARLES est situé 11 av Frederic Mistral, 31320 Castanet-Tolosan.
BERNADAC JEAN-CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNADAC JEAN-CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNADAC JEAN-CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNADAC JEAN-CHARLES.
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