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BERNADAT DAVID

Active
Siren501 591 291Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNADAT DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 501 591 291. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Grande-rue Saint Michel et 2, 31400 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de BERNADAT DAVID

Dénomination
BERNADAT DAVID
SIREN
501 591 291
SIRET (siège)
501 591 291 00023
N° TVA intracommunautaire
FR81501591291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 591 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
58 GRANDE-RUE SAINT MICHEL ET 2, 31400, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNADAT DAVID

Brocante en ambulant et e-commerce.

Finances de BERNADAT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNADAT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNADAT DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    501 591 291 00023 · ouvert le 06 septembre 2016 · NAF 4789Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    501 591 291 00015 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 4779Z

Documents juridiques de BERNADAT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNADAT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNADAT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNADAT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNADAT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNADAT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNADAT DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-06

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur BERNADAT DAVID

Quel est le numéro SIREN de BERNADAT DAVID ?

Le numéro SIREN de BERNADAT DAVID est 501 591 291. Le SIRET de son siège social est 501 591 291 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81501591291.

Où se situe le siège social de BERNADAT DAVID ?

Le siège social de BERNADAT DAVID est situé 58 Grande-rue Saint Michel et 2, 31400 Toulouse.

BERNADAT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNADAT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNADAT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNADAT DAVID.

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