BERNADAT SYLVIANE
Active5610A · Restauration traditionnelle
BERNADAT SYLVIANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 465 011. Elle est domiciliée 6 rue Victor Hugo, 71300 Montceau-les-Mines. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de BERNADAT SYLVIANE
INSEE- Dénomination
- BERNADAT SYLVIANE
- SIREN
- 408 465 011
- SIRET (siège)
- 408 465 011 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR59408465011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 465 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 15 juillet 1996
- Siège social
- 6 RUE VICTOR HUGO, 71300, MONTCEAU-LES-MINES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNADAT SYLVIANE
Restauration traditionnelle
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Établissements de BERNADAT SYLVIANE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 71300 MONTCEAU-LES-MINESSiègeFermé
408 465 011 00026 · ouvert le 22 février 2007 · NAF 5610A
- 71230 SAINT-VALLIERFermé
408 465 011 00018 · ouvert le 15 juillet 1996 · NAF 526E
Conformité de BERNADAT SYLVIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNADAT SYLVIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNADAT SYLVIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNADAT SYLVIANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
- création
Date d'effet : 15 juillet 1996
Questions fréquentes sur BERNADAT SYLVIANE
Quel est le numéro SIREN de BERNADAT SYLVIANE ?
Le numéro SIREN de BERNADAT SYLVIANE est 408 465 011. Le SIRET de son siège social est 408 465 011 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59408465011.
Où se situe le siège social de BERNADAT SYLVIANE ?
Le siège social de BERNADAT SYLVIANE est situé 6 rue Victor Hugo, 71300 Montceau-les-Mines.
BERNADAT SYLVIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNADAT SYLVIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNADAT SYLVIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNADAT SYLVIANE.
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