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811 924 976

Active
Siren811 924 976Entrepreneur individuel ToulouseCréée le 04 juin 20151

8552Z · Enseignement culturel

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 811 924 976

Dénomination
811 924 976
SIREN
811 924 976
SIRET (siège)
811 924 976 00046
N° TVA intracommunautaire
FR83811924976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 924 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
04 juin 2015
Effectif
1
Siège social
Toulouse
Établissements
4
Statut
Active

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Objet social de 811 924 976

Enseignement culturel

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Dirigeants et représentants de 811 924 976

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 811 924 976

4 établissements, dont 1 en activité.

  • ToulouseSiègeActif

    811 924 976 00046 · ouvert le 12 décembre 2025 · NAF 8552Z

  • TOULOUSEFermé

    811 924 976 00012 · ouvert le 04 juin 2015 · NAF 8552Z

  • TOULOUSEFermé

    811 924 976 00020 · ouvert le 25 juin 2015 · NAF 8552Z

  • ToulouseFermé

    811 924 976 00038 · ouvert le 18 septembre 2018 · NAF 8552Z

Conformité de 811 924 976

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 811 924 976. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 811 924 976 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 811 924 976 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 811 924 976

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2015