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BERNAERT DANIEL

Active
Siren409 310 992Entrepreneur individuel59470 WORMHOUTCréée le 01 janvier 1966
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNAERT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1966 sous le numéro SIREN 409 310 992. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Steenvoorde, 59470 Wormhout. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BERNAERT DANIEL

Dénomination
BERNAERT DANIEL
SIREN
409 310 992
SIRET (siège)
409 310 992 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94409310992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 310 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1966
Siège social
RTE DE STEENVOORDE, 59470, WORMHOUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNAERT DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERNAERT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAERT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAERT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59470 WORMHOUTSiègeActif

    409 310 992 00014 · ouvert le 01 janvier 1966 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BERNAERT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAERT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAERT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAERT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAERT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAERT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAERT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1966

Questions fréquentes sur BERNAERT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNAERT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNAERT DANIEL est 409 310 992. Le SIRET de son siège social est 409 310 992 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94409310992.

Où se situe le siège social de BERNAERT DANIEL ?

Le siège social de BERNAERT DANIEL est situé Rte de Steenvoorde, 59470 Wormhout.

BERNAERT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAERT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAERT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAERT DANIEL.

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