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BERNARD ALAIN

Active
Siren302 073 788Entrepreneur individuel38410 VAULNAVEYS-LE-BASCréée le 22 octobre 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 1974 sous le numéro SIREN 302 073 788. Son siège social est situé Ld les Travers, 38410 Vaulnaveys-le-Bas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD ALAIN

Dénomination
BERNARD ALAIN
SIREN
302 073 788
SIRET (siège)
302 073 788 00028
N° TVA intracommunautaire
FR40302073788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 073 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 1974
Siège social
LD LES TRAVERS, 38410, VAULNAVEYS-LE-BAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD ALAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BERNARD ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD ALAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD ALAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38410 VAULNAVEYS-LE-BASSiègeFermé

    302 073 788 00028 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNARD ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1974

Questions fréquentes sur BERNARD ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BERNARD ALAIN ?

Le numéro SIREN de BERNARD ALAIN est 302 073 788. Le SIRET de son siège social est 302 073 788 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40302073788.

Où se situe le siège social de BERNARD ALAIN ?

Le siège social de BERNARD ALAIN est situé Ld les Travers, 38410 Vaulnaveys-le-Bas.

BERNARD ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD ALAIN.

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