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Bernard Alice

Active
Siren994 598 845Entrepreneur individuel74250 Ville-en-SallazCréée le 02 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 598 845, Bernard Alice est un entrepreneur individuel créé le 2 décembre 2025. Elle est domiciliée 166 RTE des jonquilles, 74250 Ville-en-Sallaz. Son activité principale relève du code NAF 7490B.

Fiche d'identité de Bernard Alice

Dénomination
Bernard Alice
SIREN
994 598 845
SIRET (siège)
994 598 845 00018
N° TVA intracommunautaire
FR14994598845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 598 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
02 décembre 2025
Siège social
166 RTE des jonquilles, 74250, Ville-en-Sallaz
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bernard Alice

Mission d'amélioration de la qualité du PMSI dans les établissements de santé

Finances de Bernard Alice

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bernard Alice

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bernard Alice

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74250 Ville-en-SallazSiègeActif

    994 598 845 00018 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 7490B

Documents juridiques de Bernard Alice

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bernard Alice

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bernard Alice. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bernard Alice

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bernard Alice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bernard Alice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bernard Alice

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2025

Questions fréquentes sur Bernard Alice

Quel est le numéro SIREN de Bernard Alice ?

Le numéro SIREN de Bernard Alice est 994 598 845. Le SIRET de son siège social est 994 598 845 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14994598845.

Où se situe le siège social de Bernard Alice ?

Le siège social de Bernard Alice est situé 166 RTE des jonquilles, 74250 Ville-en-Sallaz.

Bernard Alice est-elle toujours en activité ?

Oui, Bernard Alice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bernard Alice est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bernard Alice.

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