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BERNARD AMELIE

Active
Siren492 857 248Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 11 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 492 857 248, BERNARD AMELIE est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2006. Elle est domiciliée 11 rue de l' Arc en Ciel, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de BERNARD AMELIE

Dénomination
BERNARD AMELIE
SIREN
492 857 248
SIRET (siège)
492 857 248 00024
N° TVA intracommunautaire
FR77492857248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 857 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
11 décembre 2006
Siège social
11 RUE DE L' ARC EN CIEL, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD AMELIE

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Finances de BERNARD AMELIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD AMELIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD AMELIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    492 857 248 00024 · ouvert le 24 novembre 2017 · NAF 4619B

Documents juridiques de BERNARD AMELIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD AMELIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD AMELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD AMELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD AMELIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2006

Questions fréquentes sur BERNARD AMELIE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD AMELIE ?

Le numéro SIREN de BERNARD AMELIE est 492 857 248. Le SIRET de son siège social est 492 857 248 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77492857248.

Où se situe le siège social de BERNARD AMELIE ?

Le siège social de BERNARD AMELIE est situé 11 rue de l' Arc en Ciel, 31300 Toulouse.

BERNARD AMELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD AMELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD AMELIE.

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