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BERNARD ARTHUR

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Siren922 488 630Entrepreneur individuel74440 MIEUSSYCréée le 18 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 922 488 630, BERNARD ARTHUR est un entrepreneur individuel créé le 18 décembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 4806 Rte du Lac Saint Denis, 74440 Mieussy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z.

Fiche d'identité de BERNARD ARTHUR

Dénomination
BERNARD ARTHUR
SIREN
922 488 630
SIRET (siège)
922 488 630 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30922488630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 488 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
18 décembre 2022
Siège social
4806 RTE DU LAC SAINT DENIS, 74440, MIEUSSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD ARTHUR

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de BERNARD ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74440 MIEUSSYSiègeActif

    922 488 630 00018 · ouvert le 18 décembre 2022 · NAF 8551Z

Documents juridiques de BERNARD ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2022

Questions fréquentes sur BERNARD ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de BERNARD ARTHUR ?

Le numéro SIREN de BERNARD ARTHUR est 922 488 630. Le SIRET de son siège social est 922 488 630 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30922488630.

Où se situe le siège social de BERNARD ARTHUR ?

Le siège social de BERNARD ARTHUR est situé 4806 Rte du Lac Saint Denis, 74440 Mieussy.

BERNARD ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD ARTHUR.

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