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BERNARD BASILLE

Active
Siren438 878 514SARL76600 Le HavreCréée le 14 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

BERNARD BASILLE est une SARL immatriculée le 14 août 2001 sous le numéro SIREN 438 878 514. Le siège social de l'entreprise se trouve 141 RUE 141 rue Louis Brindeau, 76600 Le Havre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4613Z. Elle est dirigée par BERNARD BASILLE, gérant.

Fiche d'identité de BERNARD BASILLE

Dénomination
BERNARD BASILLE
SIREN
438 878 514
SIRET (siège)
438 878 514 00027
N° TVA intracommunautaire
FR40438878514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 878 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4613Z
Date de création
14 août 2001
Siège social
141 RUE 141 rue Louis Brindeau, 76600, Le Havre
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BERNARD BASILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD BASILLE

BB

BERNARD BASILLE

Gérant

Depuis la création (14 août 2001) · 25 ans

Établissements de BERNARD BASILLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 76600 Le HavreSiègeFermé

    438 878 514 00027 · ouvert le 23 juillet 2001 · NAF 4613Z

  • 76600 LE HAVREFermé

    438 878 514 00019 · ouvert le 23 juillet 2001 · NAF 4613Z

Documents juridiques de BERNARD BASILLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 10 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de BERNARD BASILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD BASILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD BASILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD BASILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BERNARD BASILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNARD BASILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD BASILLE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2001

Questions fréquentes sur BERNARD BASILLE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD BASILLE ?

Le numéro SIREN de BERNARD BASILLE est 438 878 514. Le SIRET de son siège social est 438 878 514 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40438878514.

Qui dirige BERNARD BASILLE ?

BERNARD BASILLE est dirigée par BERNARD BASILLE, gérant.

Où se situe le siège social de BERNARD BASILLE ?

Le siège social de BERNARD BASILLE est situé 141 RUE 141 rue Louis Brindeau, 76600 Le Havre.

BERNARD BASILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD BASILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD BASILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD BASILLE.

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