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904 426 723

Fermée
Siren904 426 723Entrepreneur individuel LE GOSIERRadiée le 30 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 904 426 723

Dénomination
904 426 723
SIREN
904 426 723
SIRET (siège)
904 426 723 00014
N° TVA intracommunautaire
FR61904426723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 426 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
19 octobre 2021
Date de radiation
30 juin 2024
Siège social
LE GOSIER
Établissements
2
Statut
Fermée

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 904 426 723

FABRICATION DE VETEMENTS DE DESSUS POUR FEMME ET FILLETTE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 904 426 723

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 904 426 723

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 904 426 723

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LE GOSIERSiègeFermé

    904 426 723 00014 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 1413Z

  • LamasquèreSiègeActif

    904 426 723 00022 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 7410Z

Documents juridiques de 904 426 723

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de 904 426 723

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 904 426 723. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 904 426 723

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 904 426 723. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 904 426 723 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 904 426 723

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

    Date d'effet : 30 juin 2024

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