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BERNARD BESNIER

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Siren439 352 691SCI44116 VIEILLEVIGNECréée le 19 septembre 2001

Documents

BERNARD BESNIER est une SCI immatriculée le 19 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 352 691. Son siège social est situé Monnet, 44116 Vieillevigne. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BERNARD BESNIER

Dénomination
BERNARD BESNIER
SIREN
439 352 691
SIRET (siège)
439 352 691 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66439352691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 352 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
702C
Date de création
19 septembre 2001
Siège social
MONNET, 44116, VIEILLEVIGNE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BERNARD BESNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BERNARD BESNIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD BESNIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44116 VIEILLEVIGNESiègeFermé

    439 352 691 00018 · ouvert le 19 septembre 2001 · NAF 702C

Documents juridiques de BERNARD BESNIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2001

  • Acte

Conformité de BERNARD BESNIER

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERNARD BESNIER. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 juillet 2008 pour extinction du passif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour extinction du passif

Jugement du 09 juillet 2008 · publié le 25 juillet 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BERNARD BESNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNARD BESNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD BESNIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 9 juillet 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2001

Questions fréquentes sur BERNARD BESNIER

Quel est le numéro SIREN de BERNARD BESNIER ?

Le numéro SIREN de BERNARD BESNIER est 439 352 691. Le SIRET de son siège social est 439 352 691 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66439352691.

Où se situe le siège social de BERNARD BESNIER ?

Le siège social de BERNARD BESNIER est situé Monnet, 44116 Vieillevigne.

BERNARD BESNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD BESNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD BESNIER est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BERNARD BESNIER a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 juillet 2008 pour extinction du passif.