BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS

Active

Siren320 751 332SA69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 03 novembre 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 320 751 332, BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS est une SA créée le 3 novembre 1980. Son siège social est situé 38 rue de Verdun, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS

INSEE

Dénomination: BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS
SIREN: 320 751 332
SIRET (siège): 320 751 332 00034
N° TVA intracommunautaire: FR40320751332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 320 751 332
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE: 741J
Date de création: 03 novembre 1980
Siège social: 38 RUE DE VERDUN, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé
320 751 332 00034 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 741J

Documents juridiques de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 03 novembre 1980

Questions fréquentes sur BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS

Quel est le numéro SIREN de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS ?

Le numéro SIREN de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS est 320 751 332. Le SIRET de son siège social est 320 751 332 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40320751332.

Où se situe le siège social de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS ?

Le siège social de BERNARD BOUVERANS-LICENCES DEVELOP INDUS est situé 38 rue de Verdun, 69400 Villefranche-sur-Saone.