BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

Active

Siren910 093 046SAS01430 VIEU-D'IZENAVECréée le 08 février 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 910 093 046, BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE est une SAS créée le 8 février 2022. Son siège social est situé 746 Voie du Tram, 01430 Vieu-d'Izenave. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Elle est dirigée par YOANN BERNARD-CHAPPUIS, président de sas.

Fiche d'identité de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

INSEE

Dénomination: BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE
SIREN: 910 093 046
SIRET (siège): 910 093 046 00019
N° TVA intracommunautaire: FR71910093046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 910 093 046
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 08 février 2022
Siège social: 746 VOIE DU TRAM, 01430, VIEU-D'IZENAVE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

Toutes activités de bureaux d'études fluides et bâtiments. Toutes activités d'études techniques et d'ingénierie.

Finances de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

INSEE

YOANN BERNARD-CHAPPUIS

Président de SAS

Depuis la création (08 février 2022) · 4 ans

Établissements de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01430 VIEU-D'IZENAVESiègeActif
910 093 046 00019 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 7112B

Documents juridiques de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2022

Acte

Comptes annuels de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

BODACC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 juillet 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
27 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
13 août 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse
06 octobre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

19 mai 2024création
Date d'effet : 08 février 2022

Questions fréquentes sur BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE ?

Le numéro SIREN de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE est 910 093 046. Le SIRET de son siège social est 910 093 046 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71910093046.

Qui dirige BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE ?

BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE est dirigée par YOANN BERNARD-CHAPPUIS, président de sas.

Où se situe le siège social de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE ?

Le siège social de BERNARD-CHAPPUIS INGENIERIE est situé 746 Voie du Tram, 01430 Vieu-d'Izenave.