BERNARD CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
BERNARD CHARLES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2004, identifiée par le SIREN 453 932 089. Son siège social est situé 3 rue de Villers, 62810 Manin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD CHARLES en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BERNARD CHARLES
INSEE- Dénomination
- BERNARD CHARLES
- SIREN
- 453 932 089
- SIRET (siège)
- 453 932 089 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR87453932089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 932 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 2004
- Siège social
- 3 RUE DE VILLERS, 62810, MANIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD CHARLES
LA PROPRIETE LA GESTION L'ADMINISTRATION L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION NUE DE TOUS IMMEUBLES URBAINS ACQUISITION PRISE A BAIL LOCATION EXPLOITATION DE TOUS TERRAINS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ENSEMBLES IMMOBILIERS.
Finances de BERNARD CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD CHARLES
INSEEÉtablissements de BERNARD CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62810 MANINSiègeActif
453 932 089 00015 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de BERNARD CHARLES
INPIComptes annuels de BERNARD CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BERNARD CHARLES. Elles s'échelonnent de 1990 à 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 décembre 1992 · N° 90-15.897
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 décembre 1990 · N° 89-13.668
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mai 1990 · N° 88-17.510
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERNARD CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2004
Questions fréquentes sur BERNARD CHARLES
Quel est le numéro SIREN de BERNARD CHARLES ?
Le numéro SIREN de BERNARD CHARLES est 453 932 089. Le SIRET de son siège social est 453 932 089 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87453932089.
Qui dirige BERNARD CHARLES ?
BERNARD CHARLES est dirigée par BERNARD CHARLES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BERNARD CHARLES ?
Le siège social de BERNARD CHARLES est situé 3 rue de Villers, 62810 Manin.
BERNARD CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD CHARLES.
Entreprises similaires
Même activité à Manin