BERNARD CHARLOTTE

Active

Siren901 969 733Entrepreneur individuel31300 TOULOUSECréée le 20 juillet 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD CHARLOTTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2021, identifié par le SIREN 901 969 733. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Pl Lange, 31300 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9604Z.

Fiche d'identité de BERNARD CHARLOTTE

INSEE

Dénomination: BERNARD CHARLOTTE
SIREN: 901 969 733
SIRET (siège): 901 969 733 00012
N° TVA intracommunautaire: FR24901969733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 901 969 733
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9604Z
Date de création: 20 juillet 2021
Siège social: 10 PL LANGE, 31300, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD CHARLOTTE

Livraison à vélo de repas à domicile.

Finances de BERNARD CHARLOTTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD CHARLOTTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD CHARLOTTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31300 TOULOUSESiègeActif
901 969 733 00012 · ouvert le 20 juillet 2021 · NAF 9604Z

Documents juridiques de BERNARD CHARLOTTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD CHARLOTTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD CHARLOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD CHARLOTTE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 février 2022Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
10 août 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-07-20

25 novembre 2024création
Date d'effet : 20 juillet 2021

Questions fréquentes sur BERNARD CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de BERNARD CHARLOTTE est 901 969 733. Le SIRET de son siège social est 901 969 733 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24901969733.

Où se situe le siège social de BERNARD CHARLOTTE ?

Le siège social de BERNARD CHARLOTTE est situé 10 Pl Lange, 31300 Toulouse.