BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNARD-CHARLOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2021 sous le numéro SIREN 891 788 135. Elle est domiciliée 24 rue Sarah Bernhardt Bat A, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.
Fiche d'identité de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
INSEE- Dénomination
- BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
- SIREN
- 891 788 135
- SIRET (siège)
- 891 788 135 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR45891788135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 788 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 02 janvier 2021
- Siège social
- 24 RUE SARAH BERNHARDT BAT A, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
Prestations de nettoyage chez les particuliers et les professionnels : sols extérieurs, textiles intérieurs.
Finances de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
891 788 135 00020 · ouvert le 14 mars 2022 · NAF 8121Z
- 12160 MoyrazèsActif
891 788 135 00038 · ouvert le 12 juin 2026 · NAF 8129B
- 75008 PARISFermé
891 788 135 00012 · ouvert le 02 janvier 2021 · NAF 7311Z
Documents juridiques de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD-CHARLOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD-CHARLOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-15 · Début d'activité : 2021-01-02
- création
Date d'effet : 02 janvier 2021
Questions fréquentes sur BERNARD-CHARLOTTE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL ?
Le numéro SIREN de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL est 891 788 135. Le SIRET de son siège social est 891 788 135 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45891788135.
Où se situe le siège social de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL ?
Le siège social de BERNARD-CHARLOTTE PASCAL est situé 24 rue Sarah Bernhardt Bat A, 31200 Toulouse.
BERNARD-CHARLOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD-CHARLOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD-CHARLOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD-CHARLOTTE PASCAL.
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