BERNARD CHEVALIER
Active7420Z · Activités photographiques
BERNARD CHEVALIER est une SARL immatriculée le 30 avril 1997 sous le numéro SIREN 411 580 186. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 rue Jacquemart, 26100 Romans-sur-Isere. BERNARD CHEVALIER relève du secteur activités photographiques (code NAF 7420Z). BERNARD CHEVALIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BERNARD CHEVALIER
INSEE- Dénomination
- BERNARD CHEVALIER
- SIREN
- 411 580 186
- SIRET (siège)
- 411 580 186 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR22411580186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 580 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7420Z - Activités photographiques
- Date de création
- 30 avril 1997
- Siège social
- 62 RUE JACQUEMART, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BERNARD CHEVALIER
Objet social de BERNARD CHEVALIER
LA PRISE DE VUE PROFESSIONNELLE PHOTOGRAPHIQUE ET VIDEO, LA CONFECTION DE REPORTAGE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES ACTIVITE
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Finances de BERNARD CHEVALIER
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INSEEÉtablissements de BERNARD CHEVALIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
411 580 186 00012 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 7420Z
Documents juridiques de BERNARD CHEVALIER
INPIConformité de BERNARD CHEVALIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD CHEVALIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
66 décisions de justice publiées en open data mentionnent BERNARD CHEVALIER. Elles s'échelonnent de 2016 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 05 décembre 2019 · N° 19/04952
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 31 octobre 2019 · N° 19/08640
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 19 septembre 2019 · N° 19/04563
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 12 septembre 2019 · N° 19/02116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18/20508
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 20 juin 2019 · N° 18/03287
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 23 mai 2019 · N° 18/01269
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 23 mai 2019 · N° 17/22558
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 16 mai 2019 · N° 19/03883
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 09 mai 2019 · N° 18/24272
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 21 mars 2019 · N° 18/21095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 21 mars 2019 · N° 18/04043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 14 mars 2019 · N° 18/20052
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 07 février 2019 · N° 18/17995
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 31 janvier 2019 · N° 18/26815
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 24 janvier 2019 · N° 18/15348
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 24 janvier 2019 · N° 18/14466
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 10 janvier 2019 · N° 18/09537
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 10 janvier 2019 · N° 18/06558
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 10 janvier 2019 · N° 18/23212
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERNARD CHEVALIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD CHEVALIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 1997
Questions fréquentes sur BERNARD CHEVALIER
Quel est le numéro SIREN de BERNARD CHEVALIER ?
Le numéro SIREN de BERNARD CHEVALIER est 411 580 186. Le SIRET de son siège social est 411 580 186 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22411580186.
Qui dirige BERNARD CHEVALIER ?
BERNARD CHEVALIER est dirigée par BERNARD CHEVALIER, gérant.
Où se situe le siège social de BERNARD CHEVALIER ?
Le siège social de BERNARD CHEVALIER est situé 62 rue Jacquemart, 26100 Romans-sur-Isere.
BERNARD CHEVALIER est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD CHEVALIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD CHEVALIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD CHEVALIER.
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