BERNARD CLEMENCE

Active

Siren917 695 546Entrepreneur individuel38270 PACTCréée le 18 juillet 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD CLEMENCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2022, identifié par le SIREN 917 695 546. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 Mte de l’Eglise, 38270 Pact. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690D.

Fiche d'identité de BERNARD CLEMENCE

INSEE

Dénomination: BERNARD CLEMENCE
SIREN: 917 695 546
SIRET (siège): 917 695 546 00023
N° TVA intracommunautaire: FR58917695546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 917 695 546
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 août 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690D
Date de création: 18 juillet 2022
Siège social: 33 MTE DE L’EGLISE, 38270, PACT
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BERNARD CLEMENCE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de BERNARD CLEMENCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD CLEMENCE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD CLEMENCE

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

38270 PACTSiègeActif
917 695 546 00023 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 8690D
38410 ChamrousseActif
917 695 546 00031 · ouvert le 16 mai 2024 · NAF 6820A
38150 BOUGE-CHAMBALUDFermé
917 695 546 00015 · ouvert le 18 juillet 2022 · NAF 8690D

Documents juridiques de BERNARD CLEMENCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD CLEMENCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD CLEMENCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 août 2024création
Date d'effet : 18 juillet 2022

Questions fréquentes sur BERNARD CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de BERNARD CLEMENCE est 917 695 546. Le SIRET de son siège social est 917 695 546 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58917695546.

Où se situe le siège social de BERNARD CLEMENCE ?

Le siège social de BERNARD CLEMENCE est situé 33 Mte de l’Eglise, 38270 Pact.