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BERNARD CLEMENT

Active
Siren418 411 153Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 06 avril 1998
Liquidation judiciaire - clôture en 2007Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 411 153, BERNARD CLEMENT est un entrepreneur individuel créé le 6 avril 1998. Elle est domiciliée 34 rue Esdouhard, 21200 Beaune. L'entreprise déclare le code NAF 524Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD CLEMENT

Dénomination
BERNARD CLEMENT
SIREN
418 411 153
SIRET (siège)
418 411 153 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24418411153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 411 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524Z
Date de création
06 avril 1998
Siège social
34 RUE ESDOUHARD, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD CLEMENT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNARD CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD CLEMENT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeFermé

    418 411 153 00012 · ouvert le 06 avril 1998 · NAF 524Z

Documents juridiques de BERNARD CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD CLEMENT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERNARD CLEMENT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 novembre 2007 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 novembre 2007 · publié le 21 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de BERNARD CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD CLEMENT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 novembre 2007 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 1998

Questions fréquentes sur BERNARD CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BERNARD CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BERNARD CLEMENT est 418 411 153. Le SIRET de son siège social est 418 411 153 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24418411153.

Où se situe le siège social de BERNARD CLEMENT ?

Le siège social de BERNARD CLEMENT est situé 34 rue Esdouhard, 21200 Beaune.

BERNARD CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BERNARD CLEMENT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 novembre 2007 pour insuffisance d'actif.

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