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BERNARD CLEMENT

Active
Siren535 101 570Entrepreneur individuel42630 SAINT-VICTOR-SUR-RHINSCréée le 12 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 535 101 570, BERNARD CLEMENT est un entrepreneur individuel créé le 12 septembre 2011. Son siège social est situé Imp du Rhins, 42630 Saint-Victor-sur-Rhins. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD CLEMENT

Dénomination
BERNARD CLEMENT
SIREN
535 101 570
SIRET (siège)
535 101 570 00013
N° TVA intracommunautaire
FR21535101570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 101 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
12 septembre 2011
Siège social
IMP DU RHINS, 42630, SAINT-VICTOR-SUR-RHINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD CLEMENT

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BERNARD CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42630 SAINT-VICTOR-SUR-RHINSSiègeActif

    535 101 570 00013 · ouvert le 12 septembre 2011 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BERNARD CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2011

Questions fréquentes sur BERNARD CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BERNARD CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BERNARD CLEMENT est 535 101 570. Le SIRET de son siège social est 535 101 570 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21535101570.

Où se situe le siège social de BERNARD CLEMENT ?

Le siège social de BERNARD CLEMENT est situé Imp du Rhins, 42630 Saint-Victor-sur-Rhins.

BERNARD CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD CLEMENT.

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