Bernard Clément

Active

Siren938 539 095Entrepreneur individuel76300 Sotteville-lès-RouenCréée le 16 décembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 938 539 095, Bernard Clément est un entrepreneur individuel créé le 16 décembre 2024. Son siège social est situé 451 RUE de Paris, 76300 Sotteville-lès-Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Bernard Clément

INSEE

Dénomination: Bernard Clément
SIREN: 938 539 095
SIRET (siège): 938 539 095 00019
N° TVA intracommunautaire: FR43938539095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 938 539 095
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z
Date de création: 16 décembre 2024
Siège social: 451 RUE de Paris, 76300, Sotteville-lès-Rouen
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Bernard Clément

Livreur de repas à domicile à vélo.

Finances de Bernard Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bernard Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bernard Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76300 Sotteville-lès-RouenSiègeActif
938 539 095 00019 · ouvert le 22 décembre 2024 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Bernard Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bernard Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bernard Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bernard Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bernard Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bernard Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bernard Clément

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 décembre 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-16 · Début d'activité : 2024-12-22

16 décembre 2024création
Date d'effet : 16 décembre 2024

Questions fréquentes sur Bernard Clément

Quel est le numéro SIREN de Bernard Clément ?

Le numéro SIREN de Bernard Clément est 938 539 095. Le SIRET de son siège social est 938 539 095 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43938539095.

Où se situe le siège social de Bernard Clément ?

Le siège social de Bernard Clément est situé 451 RUE de Paris, 76300 Sotteville-lès-Rouen.