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BERNARD CLOVIS

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Siren833 188 915Entrepreneur individuel09130 LE FOSSATCréée le 07 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 833 188 915, BERNARD CLOVIS est un entrepreneur individuel créé le 7 novembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Reoule d’en Bas, 09130 Le Fossat. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD CLOVIS

Dénomination
BERNARD CLOVIS
SIREN
833 188 915
SIRET (siège)
833 188 915 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44833188915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 188 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
07 novembre 2017
Siège social
LIEU DIT LA REOULE D’EN BAS, 09130, LE FOSSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD CLOVIS

Travaux agricoles, prestations de services agricoles non artisanales, tonte de moutons.

Finances de BERNARD CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD CLOVIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD CLOVIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09130 LE FOSSATSiègeActif

    833 188 915 00015 · ouvert le 07 novembre 2017 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BERNARD CLOVIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD CLOVIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-07

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2017

Questions fréquentes sur BERNARD CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de BERNARD CLOVIS ?

Le numéro SIREN de BERNARD CLOVIS est 833 188 915. Le SIRET de son siège social est 833 188 915 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44833188915.

Où se situe le siège social de BERNARD CLOVIS ?

Le siège social de BERNARD CLOVIS est situé Lieu Dit la Reoule d’en Bas, 09130 Le Fossat.

BERNARD CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD CLOVIS.

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