BERNARD-COLOMBAT PASCAL

Active

Siren379 968 415Entrepreneur individuel38530 PONTCHARRACréée le 10 octobre 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD-COLOMBAT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 1990, identifié par le SIREN 379 968 415. Elle est domiciliée 6 rue de la Scie, 38530 Pontcharra. Son activité principale relève du code NAF 524L.

Fiche d'identité de BERNARD-COLOMBAT PASCAL

INSEE

Dénomination: BERNARD-COLOMBAT PASCAL
SIREN: 379 968 415
SIRET (siège): 379 968 415 00016
N° TVA intracommunautaire: FR57379968415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 379 968 415
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 524L
Date de création: 10 octobre 1990
Siège social: 6 RUE DE LA SCIE, 38530, PONTCHARRA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARD-COLOMBAT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BERNARD-COLOMBAT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD-COLOMBAT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD-COLOMBAT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

38530 PONTCHARRASiègeFermé
379 968 415 00016 · ouvert le 10 octobre 1990 · NAF 524L

Documents juridiques de BERNARD-COLOMBAT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BERNARD-COLOMBAT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD-COLOMBAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD-COLOMBAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD-COLOMBAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD-COLOMBAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD-COLOMBAT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 octobre 1990

Questions fréquentes sur BERNARD-COLOMBAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD-COLOMBAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNARD-COLOMBAT PASCAL est 379 968 415. Le SIRET de son siège social est 379 968 415 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57379968415.

Où se situe le siège social de BERNARD-COLOMBAT PASCAL ?

Le siège social de BERNARD-COLOMBAT PASCAL est situé 6 rue de la Scie, 38530 Pontcharra.