BERNARD CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 518 495 395, BERNARD CONSTANCE est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2022. Elle est domiciliée 29 AV Jean Moulin, 75014 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNARD CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- BERNARD CONSTANCE
- SIREN
- 518 495 395
- SIRET (siège)
- 518 495 395 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR17518495395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 495 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 09 septembre 2022
- Siège social
- 29 AV Jean Moulin, 75014, Paris
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD CONSTANCE
GRAPHISME
Finances de BERNARD CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNARD CONSTANCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75014 ParisSiègeActif
518 495 395 00023 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 7410Z
- 75013 PARIS 13E ARRONDISSEMENTFermé
518 495 395 00015 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 7410Z
Documents juridiques de BERNARD CONSTANCE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BERNARD CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2022
Questions fréquentes sur BERNARD CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de BERNARD CONSTANCE est 518 495 395. Le SIRET de son siège social est 518 495 395 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17518495395.
Où se situe le siège social de BERNARD CONSTANCE ?
Le siège social de BERNARD CONSTANCE est situé 29 AV Jean Moulin, 75014 Paris.
BERNARD CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD CONSTANCE.
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