BERNARD DAMIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNARD DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 1981, identifié par le SIREN 323 644 534. Elle est domiciliée Crs de l Eveque Moreau Palais de Justice, 71000 Macon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.
Fiche d'identité de BERNARD DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BERNARD DAMIEN
- SIREN
- 323 644 534
- SIRET (siège)
- 323 644 534 00071
- N° TVA intracommunautaire
- FR86323644534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 644 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 25 novembre 1981
- Siège social
- CRS DE L EVEQUE MOREAU PALAIS DE JUSTICE, 71000, MACON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD DAMIEN
Activités des sièges sociaux
Finances de BERNARD DAMIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD DAMIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNARD DAMIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 71000 MACONSiègeActif
323 644 534 00071 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 7010Z
- 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé
323 644 534 00030 · ouvert le 01 septembre 1986 · NAF 741A
- 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé
323 644 534 00048 · ouvert le 03 mars 1993 · NAF 741A
Documents juridiques de BERNARD DAMIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD DAMIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 novembre 1981
Questions fréquentes sur BERNARD DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BERNARD DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BERNARD DAMIEN est 323 644 534. Le SIRET de son siège social est 323 644 534 00071. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86323644534.
Où se situe le siège social de BERNARD DAMIEN ?
Le siège social de BERNARD DAMIEN est situé Crs de l Eveque Moreau Palais de Justice, 71000 Macon.
BERNARD DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DAMIEN.
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