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BERNARD DANIEL

Active
Siren317 038 842Entrepreneur individuel38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 317 038 842. Elle est domiciliée 305 Du Village Olympique residence le Sornin, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNARD DANIEL

Dénomination
BERNARD DANIEL
SIREN
317 038 842
SIRET (siège)
317 038 842 00041
N° TVA intracommunautaire
FR13317038842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 038 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
305 DU VILLAGE OLYMPIQUE RESIDENCE LE SORNIN, 38112, AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD DANIEL

Location de logements

Finances de BERNARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSSiègeActif

    317 038 842 00041 · ouvert le 29 septembre 2016 · NAF 6820A

  • 23200 AUBUSSONFermé

    317 038 842 00033 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BERNARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BERNARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD DANIEL est 317 038 842. Le SIRET de son siège social est 317 038 842 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13317038842.

Où se situe le siège social de BERNARD DANIEL ?

Le siège social de BERNARD DANIEL est situé 305 Du Village Olympique residence le Sornin, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.

BERNARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DANIEL.

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