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BERNARD DANIEL

Active
Siren324 516 657Entrepreneur individuel36130 DEOLSCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 324 516 657. Elle est domiciliée 50 All des Glycines, 36130 Deols. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD DANIEL

Dénomination
BERNARD DANIEL
SIREN
324 516 657
SIRET (siège)
324 516 657 00024
N° TVA intracommunautaire
FR74324516657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 516 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
50 ALL DES GLYCINES, 36130, DEOLS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD DANIEL

Autre création artistique

Finances de BERNARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 36130 DEOLSSiègeActif

    324 516 657 00024 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B

  • 36130 DEOLSFermé

    324 516 657 00016 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 923A

Documents juridiques de BERNARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BERNARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD DANIEL est 324 516 657. Le SIRET de son siège social est 324 516 657 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74324516657.

Où se situe le siège social de BERNARD DANIEL ?

Le siège social de BERNARD DANIEL est situé 50 All des Glycines, 36130 Deols.

BERNARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DANIEL.

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