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BERNARD DANIEL

Active
Siren421 286 410Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 18 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 286 410. Son siège social est situé Ld Punta Bagna Centre d'Accueil de Jour Valfrejus, 73500 Modane. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BERNARD DANIEL

Dénomination
BERNARD DANIEL
SIREN
421 286 410
SIRET (siège)
421 286 410 00020
N° TVA intracommunautaire
FR70421286410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 286 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
18 décembre 1998
Siège social
LD PUNTA BAGNA CENTRE D'ACCUEIL DE JOUR VALFREJUS, 73500, MODANE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD DANIEL

Activités des sièges sociaux

Finances de BERNARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 73500 MODANESiègeFermé

    421 286 410 00020 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 7010Z

  • 73500 MODANEFermé

    421 286 410 00012 · ouvert le 18 décembre 1998 · NAF 553A

Documents juridiques de BERNARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 1998

Questions fréquentes sur BERNARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD DANIEL est 421 286 410. Le SIRET de son siège social est 421 286 410 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70421286410.

Où se situe le siège social de BERNARD DANIEL ?

Le siège social de BERNARD DANIEL est situé Ld Punta Bagna Centre d'Accueil de Jour Valfrejus, 73500 Modane.

BERNARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DANIEL.

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