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BERNARD DANIEL

Active
Siren480 691 229Entrepreneur individuel11160 PEYRIAC-MINERVOISCréée le 04 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 février 2005 sous le numéro SIREN 480 691 229. Elle est domiciliée 6 Che de la Croix de Bosc, 11160 Peyriac-Minervois. L'entreprise déclare le code NAF 4322B comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD DANIEL

Dénomination
BERNARD DANIEL
SIREN
480 691 229
SIRET (siège)
480 691 229 00037
N° TVA intracommunautaire
FR16480691229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 691 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
04 février 2005
Siège social
6 CHE DE LA CROIX DE BOSC, 11160, PEYRIAC-MINERVOIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNARD DANIEL

CLIMATISATION, ELECTRICITE GENERALE

Finances de BERNARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 11160 PEYRIAC-MINERVOISSiègeActif

    480 691 229 00037 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 4322B

  • 11160 PEYRIAC-MINERVOISFermé

    480 691 229 00011 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 4321A

  • 11160 PEYRIAC-MINERVOISFermé

    480 691 229 00029 · ouvert le 01 août 2010 · NAF 4321A

Documents juridiques de BERNARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2005

Questions fréquentes sur BERNARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD DANIEL est 480 691 229. Le SIRET de son siège social est 480 691 229 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16480691229.

Où se situe le siège social de BERNARD DANIEL ?

Le siège social de BERNARD DANIEL est situé 6 Che de la Croix de Bosc, 11160 Peyriac-Minervois.

BERNARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DANIEL.

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