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BERNARD DANIEL

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Siren495 181 497Entrepreneur individuel60260 LAMORLAYECréée le 01 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 495 181 497, BERNARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 All des Myosotis, 60260 Lamorlaye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de BERNARD DANIEL

Dénomination
BERNARD DANIEL
SIREN
495 181 497
SIRET (siège)
495 181 497 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76495181497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 181 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 novembre 2006
Siège social
12 ALL DES MYOSOTIS, 60260, LAMORLAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD DANIEL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de BERNARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60260 LAMORLAYESiègeActif

    495 181 497 00019 · ouvert le 01 novembre 2006 · NAF 4619B

Documents juridiques de BERNARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2006

Questions fréquentes sur BERNARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNARD DANIEL est 495 181 497. Le SIRET de son siège social est 495 181 497 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76495181497.

Où se situe le siège social de BERNARD DANIEL ?

Le siège social de BERNARD DANIEL est situé 12 All des Myosotis, 60260 Lamorlaye.

BERNARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DANIEL.

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