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BERNARD DANY

Active
Siren403 266 893Entrepreneur individuel05100 NEVACHECréée le 01 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD DANY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1995, identifié par le SIREN 403 266 893. Elle est domiciliée Sale Hlm l'Oratoire, 05100 Nevache. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD DANY

Dénomination
BERNARD DANY
SIREN
403 266 893
SIRET (siège)
403 266 893 00029
N° TVA intracommunautaire
FR07403266893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 266 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 1995
Siège social
SALE HLM L'ORATOIRE, 05100, NEVACHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD DANY

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BERNARD DANY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD DANY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD DANY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05100 NEVACHESiègeActif

    403 266 893 00029 · ouvert le 15 mars 2010 · NAF 9003A

  • 05260 ANCELLEFermé

    403 266 893 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 553A

Documents juridiques de BERNARD DANY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD DANY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DANY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD DANY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DANY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DANY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD DANY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur BERNARD DANY

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DANY ?

Le numéro SIREN de BERNARD DANY est 403 266 893. Le SIRET de son siège social est 403 266 893 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07403266893.

Où se situe le siège social de BERNARD DANY ?

Le siège social de BERNARD DANY est situé Sale Hlm l'Oratoire, 05100 Nevache.

BERNARD DANY est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DANY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DANY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DANY.

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