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BERNARD DAVID

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Siren448 690 065Entrepreneur individuel21140 SEMUR-EN-AUXOISCréée le 22 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 690 065, BERNARD DAVID est un entrepreneur individuel créé le 22 mai 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue de la Liberte, 21140 Semur-en-Auxois. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD DAVID

Dénomination
BERNARD DAVID
SIREN
448 690 065
SIRET (siège)
448 690 065 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43448690065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 690 065
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
22 mai 2003
Siège social
24 RUE DE LA LIBERTE, 21140, SEMUR-EN-AUXOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD DAVID

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BERNARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 SEMUR-EN-AUXOISSiègeActif

    448 690 065 00017 · ouvert le 22 mai 2003 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BERNARD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2003

Questions fréquentes sur BERNARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DAVID ?

Le numéro SIREN de BERNARD DAVID est 448 690 065. Le SIRET de son siège social est 448 690 065 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43448690065.

Où se situe le siège social de BERNARD DAVID ?

Le siège social de BERNARD DAVID est situé 24 rue de la Liberte, 21140 Semur-en-Auxois.

BERNARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DAVID.

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