BERNARD David
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNARD David est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 099 224. Le siège social de l'entreprise se trouve CHE de Pic-Ponçon Quartier les Eyssagnières, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BERNARD David
INSEE- Dénomination
- BERNARD David
- SIREN
- 978 099 224
- SIRET (siège)
- 978 099 224 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57978099224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 099 224
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- CHE de Pic-Ponçon Quartier les Eyssagnières, 05000, Gap
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD David
Loueur en meublé non professionnel
Finances de BERNARD David
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD David
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNARD David
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GapSiègeActif
978 099 224 00013 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de BERNARD David
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARD David
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARD David
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARD David
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BERNARD David
Quel est le numéro SIREN de BERNARD David ?
Le numéro SIREN de BERNARD David est 978 099 224. Le SIRET de son siège social est 978 099 224 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57978099224.
Où se situe le siège social de BERNARD David ?
Le siège social de BERNARD David est situé CHE de Pic-Ponçon Quartier les Eyssagnières, 05000 Gap.
BERNARD David est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD David est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD David est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD David.
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