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BERNARD DAVID MAURICE

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Siren800 977 944Entrepreneur individuel69460 VAUX EN BEAUJOLAISCréée le 12 mars 2014

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BERNARD DAVID MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2014, identifié par le SIREN 800 977 944. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chardon, 69460 Vaux en Beaujolais. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BERNARD DAVID MAURICE

Dénomination
BERNARD DAVID MAURICE
SIREN
800 977 944
SIRET (siège)
800 977 944 00019
N° TVA intracommunautaire
FR83800977944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 977 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
12 mars 2014
Siège social
LE CHARDON, 69460, VAUX EN BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD DAVID MAURICE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BERNARD DAVID MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69460 VAUX EN BEAUJOLAISSiègeActif

    800 977 944 00019 · ouvert le 12 mars 2014 · NAF 9003A

Conformité de BERNARD DAVID MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DAVID MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DAVID MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD DAVID MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2014

Questions fréquentes sur BERNARD DAVID MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DAVID MAURICE ?

Le numéro SIREN de BERNARD DAVID MAURICE est 800 977 944. Le SIRET de son siège social est 800 977 944 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83800977944.

Où se situe le siège social de BERNARD DAVID MAURICE ?

Le siège social de BERNARD DAVID MAURICE est situé Le Chardon, 69460 Vaux en Beaujolais.

BERNARD DAVID MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DAVID MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DAVID MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DAVID MAURICE.

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