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BERNARD DOMINIQUE

Active
Siren320 913 973Entrepreneur individuel45500 GIENCréée le 01 janvier 1981

7111Z · Activités d'architecture

BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 320 913 973. Son siège social est situé 29 rue Bernard Palissy, 45500 Gien. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE

Dénomination
BERNARD DOMINIQUE
SIREN
320 913 973
SIRET (siège)
320 913 973 00030
N° TVA intracommunautaire
FR53320913973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 913 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
29 RUE BERNARD PALISSY, 45500, GIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD DOMINIQUE

Activités d'architecture

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Établissements de BERNARD DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45500 GIENSiègeActif

    320 913 973 00030 · ouvert le 03 janvier 1987 · NAF 7111Z

Conformité de BERNARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 320 913 973. Le SIRET de son siège social est 320 913 973 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53320913973.

Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?

Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé 29 rue Bernard Palissy, 45500 Gien.

BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.