BERNARD DOMINIQUE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 321 332 371, BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Son siège social est situé 51 Imp du Chene, 40160 Ychoux. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BERNARD DOMINIQUE
- SIREN
- 321 332 371
- SIRET (siège)
- 321 332 371 00061
- N° TVA intracommunautaire
- FR67321332371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 332 371
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 51 IMP DU CHENE, 40160, YCHOUX
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD DOMINIQUE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BERNARD DOMINIQUE
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 40160 YCHOUXSiègeActif
321 332 371 00061 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 9003A
- 40000 MONT-DE-MARSANActif
321 332 371 00079 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6820A
- 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé
321 332 371 00038 · ouvert le 01 avril 1985 · NAF 748K
- 30350 SAINT-BENEZETFermé
321 332 371 00046 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 923A
- 30720 RIBAUTE-LES-TAVERNESFermé
321 332 371 00053 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9003A
Conformité de BERNARD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 321 332 371. Le SIRET de son siège social est 321 332 371 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67321332371.
Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?
Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé 51 Imp du Chene, 40160 Ychoux.
BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.
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