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BERNARD DOMINIQUE

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Siren321 332 371Entrepreneur individuel40160 YCHOUXCréée le 01 janvier 1981

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 321 332 371, BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Son siège social est situé 51 Imp du Chene, 40160 Ychoux. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE

Dénomination
BERNARD DOMINIQUE
SIREN
321 332 371
SIRET (siège)
321 332 371 00061
N° TVA intracommunautaire
FR67321332371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 332 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
51 IMP DU CHENE, 40160, YCHOUX
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BERNARD DOMINIQUE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BERNARD DOMINIQUE

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 40160 YCHOUXSiègeActif

    321 332 371 00061 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 9003A

  • 40000 MONT-DE-MARSANActif

    321 332 371 00079 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6820A

  • 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXFermé

    321 332 371 00038 · ouvert le 01 avril 1985 · NAF 748K

  • 30350 SAINT-BENEZETFermé

    321 332 371 00046 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 923A

  • 30720 RIBAUTE-LES-TAVERNESFermé

    321 332 371 00053 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 9003A

Conformité de BERNARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 321 332 371. Le SIRET de son siège social est 321 332 371 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67321332371.

Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?

Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé 51 Imp du Chene, 40160 Ychoux.

BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.

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