BERNARD DOMINIQUE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 329 306 393, BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1984. Son siège social est situé 10 Ld le Rouet, 36210 Poulaines. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BERNARD DOMINIQUE
- SIREN
- 329 306 393
- SIRET (siège)
- 329 306 393 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90329306393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 306 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 février 1984
- Siège social
- 10 LD LE ROUET, 36210, POULAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD DOMINIQUE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BERNARD DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36210 POULAINESSiègeActif
329 306 393 00011 · ouvert le 01 février 1984 · NAF 9003A
Conformité de BERNARD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1984
Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 329 306 393. Le SIRET de son siège social est 329 306 393 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90329306393.
Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?
Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé 10 Ld le Rouet, 36210 Poulaines.
BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.
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