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BERNARD DOMINIQUE

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Siren353 780 448Entrepreneur individuel50410 MONTBRAYCréée le 01 octobre 1989

Enregistré sous le numéro SIREN 353 780 448, BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1989. Son siège social est situé Les Longs Champs, 50410 Montbray. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE

Dénomination
BERNARD DOMINIQUE
SIREN
353 780 448
SIRET (siège)
353 780 448 00018
N° TVA intracommunautaire
FR45353780448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 780 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 octobre 1989
Siège social
LES LONGS CHAMPS, 50410, MONTBRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD DOMINIQUE

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Établissements de BERNARD DOMINIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50410 MONTBRAYSiègeFermé

    353 780 448 00018 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 013Z

Conformité de BERNARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1989

Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 353 780 448. Le SIRET de son siège social est 353 780 448 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45353780448.

Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?

Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé Les Longs Champs, 50410 Montbray.

BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.