BERNARD DOMINIQUE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 430 391 391. Son siège social est situé Parnot en Bassigny, 52400 Parnoy-en-Bassigny. BERNARD DOMINIQUE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BERNARD DOMINIQUE
- SIREN
- 430 391 391
- SIRET (siège)
- 430 391 391 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR07430391391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 391 391
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- PARNOT EN BASSIGNY, 52400, PARNOY-EN-BASSIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD DOMINIQUE
Elevage d'autres animaux
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Établissements de BERNARD DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52400 PARNOY-EN-BASSIGNYSiègeActif
430 391 391 00017 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0149Z
Conformité de BERNARD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 430 391 391. Le SIRET de son siège social est 430 391 391 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07430391391.
Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?
Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé Parnot en Bassigny, 52400 Parnoy-en-Bassigny.
BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.
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