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BERNARD DOMINIQUE

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Siren430 391 391Entrepreneur individuel52400 PARNOY-EN-BASSIGNYCréée le 01 janvier 2000

0149Z · Élevage d'autres animaux

BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 430 391 391. Son siège social est situé Parnot en Bassigny, 52400 Parnoy-en-Bassigny. BERNARD DOMINIQUE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE

Dénomination
BERNARD DOMINIQUE
SIREN
430 391 391
SIRET (siège)
430 391 391 00017
N° TVA intracommunautaire
FR07430391391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 391 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
PARNOT EN BASSIGNY, 52400, PARNOY-EN-BASSIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD DOMINIQUE

Elevage d'autres animaux

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Établissements de BERNARD DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52400 PARNOY-EN-BASSIGNYSiègeActif

    430 391 391 00017 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0149Z

Conformité de BERNARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 430 391 391. Le SIRET de son siège social est 430 391 391 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07430391391.

Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?

Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé Parnot en Bassigny, 52400 Parnoy-en-Bassigny.

BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.