BERNARD DOMINIQUE
Active5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 août 2013 sous le numéro SIREN 798 319 695. Son siège social est situé Qua du Toulourenc Gite de T Toulourenc, 26170 Mollans-sur-Ouveze. BERNARD DOMINIQUE relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).
Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BERNARD DOMINIQUE
- SIREN
- 798 319 695
- SIRET (siège)
- 798 319 695 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR94798319695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 319 695
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- Date de création
- 03 août 2013
- Siège social
- QUA DU TOULOURENC GITE DE T TOULOURENC, 26170, MOLLANS-SUR-OUVEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD DOMINIQUE
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
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Établissements de BERNARD DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26170 MOLLANS-SUR-OUVEZESiègeActif
798 319 695 00010 · ouvert le 03 août 2013 · NAF 5520Z
Conformité de BERNARD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 août 2013
Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 798 319 695. Le SIRET de son siège social est 798 319 695 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94798319695.
Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?
Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé Qua du Toulourenc Gite de T Toulourenc, 26170 Mollans-sur-Ouveze.
BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.
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