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BERNARD DOMINIQUE

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Siren798 319 695Entrepreneur individuel26170 MOLLANS-SUR-OUVEZECréée le 03 août 2013

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 août 2013 sous le numéro SIREN 798 319 695. Son siège social est situé Qua du Toulourenc Gite de T Toulourenc, 26170 Mollans-sur-Ouveze. BERNARD DOMINIQUE relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).

Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE

Dénomination
BERNARD DOMINIQUE
SIREN
798 319 695
SIRET (siège)
798 319 695 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94798319695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 319 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
03 août 2013
Siège social
QUA DU TOULOURENC GITE DE T TOULOURENC, 26170, MOLLANS-SUR-OUVEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNARD DOMINIQUE

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

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Établissements de BERNARD DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26170 MOLLANS-SUR-OUVEZESiègeActif

    798 319 695 00010 · ouvert le 03 août 2013 · NAF 5520Z

Conformité de BERNARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2013

Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 798 319 695. Le SIRET de son siège social est 798 319 695 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94798319695.

Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?

Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé Qua du Toulourenc Gite de T Toulourenc, 26170 Mollans-sur-Ouveze.

BERNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD DOMINIQUE.