BERNARD DOMINIQUE

Active

Siren940 904 212Entrepreneur individuel21390 Nan-sous-ThilCréée le 14 février 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2025, identifié par le SIREN 940 904 212. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE du Moulin à Vent, 21390 Nan-sous-Thil. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNARD DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: BERNARD DOMINIQUE
SIREN: 940 904 212
SIRET (siège): 940 904 212 00013
N° TVA intracommunautaire: FR38940904212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 940 904 212
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 14 février 2025
Siège social: 3 RUE du Moulin à Vent, 21390, Nan-sous-Thil
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BERNARD DOMINIQUE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Finances de BERNARD DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21390 Nan-sous-ThilSiègeActif
940 904 212 00013 · ouvert le 17 décembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BERNARD DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

14 février 2025création
Date d'effet : 14 février 2025

Questions fréquentes sur BERNARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BERNARD DOMINIQUE est 940 904 212. Le SIRET de son siège social est 940 904 212 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38940904212.

Où se situe le siège social de BERNARD DOMINIQUE ?

Le siège social de BERNARD DOMINIQUE est situé 3 RUE du Moulin à Vent, 21390 Nan-sous-Thil.