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BERNARD Dominique

Fermée
Siren951 338 532Entrepreneur individuel71390 Marcilly-lès-BuxyRadiée le 31 décembre 2025

7410Z · Activités spécialisées de design

BERNARD Dominique est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 avril 2023 sous le numéro SIREN 951 338 532. Elle est domiciliée 706 RTE de Marcilly, 71390 Marcilly-lès-Buxy. BERNARD Dominique relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.

Fiche d'identité de BERNARD Dominique

Dénomination
BERNARD Dominique
SIREN
951 338 532
SIRET (siège)
951 338 532 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31951338532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 338 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
14 avril 2023
Date de radiation
31 décembre 2025
Siège social
706 RTE de Marcilly, 71390, Marcilly-lès-Buxy
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de BERNARD Dominique

Fabrication d'objets divers

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Établissements de BERNARD Dominique

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71390 Marcilly-lès-BuxySiègeFermé

    951 338 532 00017 · ouvert le 05 avril 2023 · NAF 7410Z

Conformité de BERNARD Dominique

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD Dominique

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2023

Questions fréquentes sur BERNARD Dominique

Quel est le numéro SIREN de BERNARD Dominique ?

Le numéro SIREN de BERNARD Dominique est 951 338 532. Le SIRET de son siège social est 951 338 532 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31951338532.

Où se situe le siège social de BERNARD Dominique ?

Le siège social de BERNARD Dominique est situé 706 RTE de Marcilly, 71390 Marcilly-lès-Buxy.

BERNARD Dominique est-elle toujours en activité ?

Non, BERNARD Dominique n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.

BERNARD Dominique est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD Dominique.