BERNARD Dominique
Fermée7410Z · Activités spécialisées de design
BERNARD Dominique est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 avril 2023 sous le numéro SIREN 951 338 532. Elle est domiciliée 706 RTE de Marcilly, 71390 Marcilly-lès-Buxy. BERNARD Dominique relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.
Fiche d'identité de BERNARD Dominique
INSEE- Dénomination
- BERNARD Dominique
- SIREN
- 951 338 532
- SIRET (siège)
- 951 338 532 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31951338532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 338 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 14 avril 2023
- Date de radiation
- 31 décembre 2025
- Siège social
- 706 RTE de Marcilly, 71390, Marcilly-lès-Buxy
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de BERNARD Dominique
Fabrication d'objets divers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BERNARD Dominique
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71390 Marcilly-lès-BuxySiègeFermé
951 338 532 00017 · ouvert le 05 avril 2023 · NAF 7410Z
Conformité de BERNARD Dominique
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARD Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD Dominique
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 avril 2023
Questions fréquentes sur BERNARD Dominique
Quel est le numéro SIREN de BERNARD Dominique ?
Le numéro SIREN de BERNARD Dominique est 951 338 532. Le SIRET de son siège social est 951 338 532 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31951338532.
Où se situe le siège social de BERNARD Dominique ?
Le siège social de BERNARD Dominique est situé 706 RTE de Marcilly, 71390 Marcilly-lès-Buxy.
BERNARD Dominique est-elle toujours en activité ?
Non, BERNARD Dominique n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.
BERNARD Dominique est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD Dominique.
Entreprises similaires
Même activité (activités spécialisées de design), en France
- YVES SAINT LAURENT75007 ParisCA 1,5 Md€
- ICICLE PARIS75016 Paris 16e ArrondissementCA 780 k€
- GROUPE COURREGES75008 Paris
- JRK INVESTISSEMENT14000 Caen
- INNOVATIVE MOBILITY CONCEPTS & SOLUTIONS SAS75008 ParisCA 0 €
- MERCEDES-BENZ IDC EUROPE SASU06560 ValbonneCA 10,5 M€
- MAISON IRFE75008 Paris
- ICICLE PARIS MODE75016 ParisCA 33,7 M€
- RC PREMIUM92100 Boulogne-Billancourt
- SPARE PARTS 3D31150 GratentourCA 202 k€
Entreprises activités spécialisées de design
Toutes les entreprises avec le code NAF 7410Z
Entreprises à Marcilly-lès-Buxy
Toutes les entreprises à Marcilly-lès-Buxy
Exportez toutes les entreprises « Activités spécialisées de design » de Saône-et-Loire en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
